Silence, on arnaque

du droit à l’arnaque — du droit limité à le dénoncer

Hier matin (5 octobre), je découvre grâce à un lien transmis par François Bon l’existence d’une pratique curieuse : dans un article du blog La Lettrine, Anne-Sophie Demonchy dénonce l’existence d’une soi-disant agence littéraire sur le web, qui propose, pour la modique somme de 900 €, d’aider les jeunes auteurs à trouver un éditeur. Évidemment, la somme n’est pas remboursée si le soi-disant « agent » ne trouve finalement personne pour votre manuscrit. Évidemment, le soi-disant « agent » esquive la question si on lui demande le nom des auteurs qu’il a déjà fait publier ou des éditeurs avec qui il est en contact.

En somme, c’est une arnaque, en bonne et due forme.

Le jour même, la délicate agence littéraire s’inquiète du billet de La Lettrine — on les comprend —, menace de poursuites en « procédure pénale » et obtient de l’hébergeur du blog que ce dernier ferme immédiatement l’accès au blog. Celui-ci sera réouvert en fin de journée, après qu’Anne-Sophie Demonchy aura, contrainte, accepté de retirer le nom explicite de ce charmant « agent ».

Moralement, c’est inacceptable : on vit donc dans un monde où les arnaqueurs peuvent arnaquer en paix, mais où l’on n’a pas tellement la possibilité de le faire savoir...

« Légalement », « juridiquement », je ne suis pas sûr que ce soit vraiment acceptable non plus : ci-dessous quelques réflexions à chaud, après discussion de comptoir ce matin avec mon patron de café (qui est ancien juriste).

Rappelons d’abord que l’existence d’agents littéraires est encore relativement neuve en France, au contraire de ce qui se passe dans le monde anglo-saxon par exemple. La pratique est par contre très répandue pour les acteurs, musiciens, etc., et les « agents artistiques » ont (paraît-il) depuis peu un statut juridique : je n’en connais pas les détails, mais c’est à l’aune de ce modèle qu’il faudrait juger, me semble-t-il, de la légitimité de la pratique des nouveaux « agents littéraires ». Quoi qu’il en soit, en se calquant sur le monde anglo-saxon, on a quand même une petite idée de ce qui est ou non admissible. Le portail du livre consacre une page à la question, où il est notamment rappelé :

L’agent littéraire n’est jamais rémunéré sur son travail de sélection ou de correction. C’est seulement une fois le livre édité, par un éditeur qu’il aura convaincu, que l’agent littéraire perçoit une rétribution. Cette rétribution correspond à un pourcentage sur les droits d’auteur versés par l’éditeur. Il est de l’ordre de 15 à 20 %. Schématiquement, un auteur qui percevra 1 euros sur chaque exemplaire vendu reversera 0,15 cts à l’agent littéraire. En comparaison des sommes qu’il pourra dépenser à chercher en vain un éditeur par ses propres moyens, cette somme est négligeable... d’autant qu’il aura la garantie d’être édité et d’autant qu’il n’aura rien versé au préalable.

De toute évidence, la pratique signalée par La Lettrine ne suit pas exactement ce schéma-là... Pour autant, il apparaît qu’il serait probablement délicat de démontrer, juridiquement s’entend, l’arnaque. Si le contrat initial est clair et explicite, si les méchants sont suffisamment méchants et suffisamment pas stupides, l’agence littéraire a une obligation de moyens, pas de résultats. Difficile d’aller prouver qu’ils n’ont pas passé le moindre coup de fil, ou qu’ils n’ont pas été assez convainquants... C’est pour ça que je dis de l’arnaque qu’elle est « en bonne et due forme ».

On peut tenter de justifier l’arnaque par ce qui se pratique chez les avocats : si vous perdez telle ou telle affaire, vous devrez quand même passer à la caisse pour rétribuer celui qui vous à défendu, à moins que vous n’arriviez à prouver que vous avez été mal défendu. Je serai tenter d’opposer un autre modèle : quand vous cherchez à vendre votre maison et que vous souhaitez passer par une agence, vous ne paierez de frais (en fait, plutôt votre acheteur) que si l’affaire se fait via l’agence. Idem si vous êtes dans la situation inverse, et que vous cherchez à acheter ou à louer une maison, un appartement. Tant pis pour l’agent immobilier qui a passé des semaines entières à vous faire visiter pleins d’appartements, s’il ne vous a pas donné satisfaction : revoir la torture que Nicolas (J.-P. Bacri) fait subir à Simon (A. Dussolier) dans le génial On connaît la chanson d’Alain Resnais...

Je ne pense pas (il faudrait vérifier, mais bon) qu’une agence immobilière ait le droit de changer les règles du jeu, quand bien même elle vous ferait signer un contrat « en bonne et due forme » : n’importe quelle juridiction considèrerait le contrat abusif, car dérogeant à une pratique très réglementée. Le problème est précisément que, pour l’instant, la pratique des agents littéraires, embryonnaire, n’est pas du tout réglementée : c’est cela qui ouvre la porte aux arnaques « en bonne et due forme ».

Partant de là, on comprend aisément que la soi-disant agence littéraire ait envie de continuer son petit business dans son coin, et qu’elle n’ait pas très envie de se voir nommément citée dans l’article de La Lettrine. On comprend même les tentatives d’intimidation, les menaces de « procédures pénales », quand bien même je serais bien curieux de voir quelle juridiction condamnerait pour diffamation les propos pas bien méchants d’Anne-Sophie Demonchy.

Dans un pays à peu près libre et à peu près démocratique comme le nôtre, il n’y a pas de censure à proprement parler, c’est-à-dire de contrôle a priori de ce qui se publie par les pouvoirs publics. Ce qui ne veut pas dire, et je crois que c’est heureux, que l’on ne peut pas saisir un tribunal pour essayer de faire condamner l’auteur de propos diffamatoires. On peut même tenter une procédure « en référé », pour faire enlever au plus vite lesdits propos de la place publique. C’est précisément ce que n’a pas fait la soi-disant agence littéraire, qui a préféré « signaler un abus » à l’hébergeur du blog, lequel a jugé bon d’en suspendre aussitôt l’accès.

Cela pose une série de problèmes et de questions. Il faudrait se renseigner pour savoir s’il y a une différence entre un blog hébergé sur une plateforme de type overblog, skyblog, etc., et un « vrai » site, hébergé chez un hébergeur type OVH, etc. S’agissant de La Lettrine, j’ai cru comprendre qu’on était dans le premier cas. Mon propre site est dans le second cas : sous réserve de vérification (il faudrait que j’épluche mon contrat d’hébergement), l’administrateur du site (webmaster, directeur de la publication, etc.) est le responsable légal de ce qui s’y publie, à l’image du rôle d’un éditeur — de là tous les problèmes qui se posent pour le contrôle des commentaires sur les sites qui en accueillent (modération a posteriori : on court le risque de laisser se publier des propos diffamatoires, infâmants ou racistes et de se voir reprocher de ne pas les avoir enlevés assez vite ; modération a priori : on court le risque d’être considéré comme ayant validé des propos délictuels, si on a laissé passer quelque chose un peu border line). Encore une fois sous réserve de vérification, je ne crois pas que mon hébergeur (OVH, en l’occurrence) ait une quelconque responsabilité légale dans ce que je publie : si je tiens des propos condamnables, il est peu probable qu’on aille poursuivre aussi mon hébergeur. Par contre, je crois que l’hébergeur a l’obligation de le faire savoir aux autorités publiques (qui feront fermer le site), s’il se rend compte qu’il héberge un site néo-nazi. J’imagine qu’on doit pouvoir poursuivre un hébergeur s’il a connaissance d’un tel site qu’il héberge et ne fait rien, ou bien si on arrive à prouver qu’il ne s’est pas doté des moyens minimums pour essayer de contrôler un peu cela. Ce qui est quand même très différent de : avoir l’obligation de fermer immédiatement (fût-ce provisoirement) un site dès qu’il y a un petit soupçon de diffamation, du style une arnaque manifeste quoique légale qui est nommément dénoncée. Ce n’est qu’à un tribunal saisi en référé qu’il peut revenir de décider d’une mesure de ce type : il y a lieu de s’interroger sur la légalité de l’initiative qu’a prise l’hébergeur, dans le cas de La Lettrine. Ceci dit encore une fois : sous réserve de vérification, et sous réserve qu’il n’y ait pas une différence entre les hébergements de sites (mon cas) et les plateformes de blogs. Mais il y a fort à parier, étant donné que lesdites plateformes abritent un nombre considérable (chiffre ?) de blogs, qu’elles soient considérées comme de simples hébergeurs.

Quoi qu’il en soit, en résumé :
— de toute évidence, ne payez jamais un centime (a fortiori pas 900 €) à quelqu’un pour qu’il « essaye » de faire publier votre livre : c’est une pure et simple arnaque, même s’il me semble difficile de le montrer légalement ;
— prudence est de mise pour les contenus que vous mettez en ligne, pas la peine de se retrouver au tribunal pour rien ;
— il faudrait s’interroger, et peut-être faire préciser expressément par le législateur, sur les droits et devoirs des hébergeurs — c’est bien parce que la situation est encore juridiquement un peu floue que ceux-ci ont tendance à être plutôt trop « prudents » que pas assez ; le problème arrive quand cette « prudence » devient atteinte à la liberté d’expression.

Vos réactions sont bienvenues si vous voulez apportez des corrections, ajouts ou précisions sur ce qui précède ; je ne suis pas du tout juriste, j’ai sûrement pas tout dit exactement bien comme il faut.

Je terminerai à la façon de François Bon, en reprenant son « disclaimer » :
NOTEZ que je ne donne pas le lien de l’agence littéraire incriminée, ni ne vous incite à la retrouver via Google..

PS du 7 septembre au soir : L’affaire se propage sur le web littéraire, au gré des relais entre blogs — voir la revue des liens sur ce nouveau billet de La Lettrine. Je signale plus particulièrement le billet de La feuille qui essaie un peu d’analyser les aspects juridiques de la chose, notamment côté hébergeur : les CGU d’Over-Blog précisent en effet que « JFG Networks [la société qui gère Over-blog] se réserve le droit de suspension pour tout blog ou utilisateur à son entière discrétion sans préavis et sans contestation possible, du fait d’un manquement à ces Conditions d’Utilisations. ». Mais au contraire de La feuille, je ne suis pas sûr que cela règle forcément le fond de l’affaire : il resterait à vérifier qu’il y a bien eu un « manquement » caractérisé (ce qui est tout de même autre chose que : nous avons reçu un mail de plainte...) auxdites Conditions d’Utilisation. Et quand bien même tel serait le cas (cela métonnerait, mais je n’ai pas épluché* précisément toutes ces CGU), il me semble qu’il devrait être possible de faire valoir le caractère abusif de la clause stipulant un tel pouvoir discrétionnaire.

*Après micro-épluchage des CGU, je note quand même ces deux clauses :
— « Il est rappelé que seul l’Utilisateur est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet et sur son blog, en aucun cas JFG Networks sera considéré comme responsable du contenu créé par Utilisateur. » — Il resterait à vérifier que JFG Networks a bien le droit de se décharger ainsi de toute responsabilité : il me semble que c’est loin d’être sûr (un éditeur par exemple ne le peut pas : c’est la loi qui fixe sa responsabilité, pas le contrat qu’il signe avec tel ou tel auteur), et que c’est précisément la raison pour laquelle les hébergeurs préfèrent prendre trop de précautions que pas assez.
— « Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas être dénigrant, diffamatoire, porter atteinte à l’image, à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit. » — C’est ici qu’on peut soupçonner un « manquement caractérisé » aux CGU, de la part du billet de La Lettrine, mais pour ma part cette clause me paraît clairement abusive et attentatoire à la liberté d’expression : la loi interdit la diffamation (oui mais : une diffamation peut ne pas être calomnieuse, et être néanmoins condamnable... argl, je suis dépassé, il me faudrait un juriste sous la main), mais pas la critique et l’investigation — on voit mal, pour ce qui est de liberté d’expression, comment une plateforme de blog pourrait imposer des règles plus restrictives que ce que prévoit la loi. En ce domaine les journalistes en particulier bénéficient de droits particuliers et de garanties pour protéger l’exercice de leur travail, mais l’émergence du web 2.0 implique justement celle de journalistes non professionnels (qui ne sont pas vraiment, à mon avis, des journalistes... ce qui ne veut pas dire que leurs droits à la liberté d’expression ne doivent pas être défendus !). Je m’arrête : mes modestes compétences sont de loin dépassées, mais à mon sens le débat est loin d’être clos, et nécessite d’être mené.

Compléments : chez maître Eolas, sur le journal du net, et le texte de loi. Celui qui aura le courage de tout lire est prié de faire une petite note de synthèse et de me l’envoyer !